Matinée d’études sur les données de la recherche

Données de la recherche : droits et obligations des chercheurs en matière de conservation et d’archivage

Vendredi 27 mai 2011

Université Pierre et Marie Curie (campus Jussieu, tour 46, salle 101)

En partenariat avec l’Université Pierre et Marie Curie, le Réseau AURORE (Archivistes des Universités, Rectorats, Organismes de Recherche et mouvements Etudiants), à travers son groupe de travail sur les archives scientifiques, vous propose une matinée d’études intitulée « Données de la recherche : droits et obligations des chercheurs en matière de conservation et d’archivage des données » le vendredi 27 mai de 9h00 à 12h30 à l’Université Pierre et Marie Curie (4 place Jussieu, Paris 5e).

Après une première séance consacrée aux questions de droit (droit d’auteur, droit des archives), une deuxième partie traitera des problématiques d’archivage à long terme des bases de données et des plateformes de recherche avant d’aborder la thématique de la constitution et de l’exploitation du patrimoine scientifique.

En raison du nombre limité de places, l’inscription auprès d’Isabelle GALLOIS – isabelle.gallois@upmc.fr est obligatoire avant le 23 mai.

Programme :

9h00 – 9h30     Accueil des participants

9h30 – 9h45     Discours d’ouverture

Jean CHAMBAZ, Vice-Président Recherche à l’UPMC

9h45-10h00      Introduction générale

Fabien OPPERMANN, Chef de la mission des archives et du patrimoine culturel, Ministère de l’Education nationale, de la Jeunesse et de la Vie associative, Ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche

10h00 – 10h45 Droit d’auteur et droit des archives : un dialogue méconnu

Présidence : Marie-Laure BACHELERIE, responsable du service archives du CNRS

– Valentine DELEUZE, Bureau des accords institutionnels et de la propriété intellectuelle, DGRTT de l’UPMC : Conservation et confidentialité des données liées aux brevets.

– Emmanuel PIERRAT, Cabinet PIERRAT – Questions de droit.

– Sarah CADOREL, projet ELFE – Intégration de la  problématique de la gestion et de la conservation des données à un projet de recherche.

Échanges avec les participants

10h45-11h00     Pause

11h00 – 11h45  Bases de données et plateformes de recherche – Des problématiques spécifiques

Présidence : Hélène CHAMBEFORT, responsable du bureau des Archives à l’INSERM

– Sylvain COLOMER, juriste à l’UPMC : présentation du guide CNIL.

– Aurélien CONRAUX, BNF : Accompagner une collectivité de chercheurs.

– Alain ZASADINSKI, Institut de l’information scientifique (INIST-CNRS) : Présentation du projet SIDR en lien avec les objectifs de conservation pérenne.

Échanges avec les participants

11h45-12h15  Constitution et exploitation du patrimoine scientifique

Présidence : Goulven LE BRECH, EHESS

– David AUBIN, professeur en épistémologie, Histoire des sciences et des techniques

– Véronique GINOUVES, Maison méditerranéenne des sciences de l’Homme : Donner accès aux archives sonores des sciences humaines et sociales : questions éthiques et juridiques.

– Nathalie DUCHANGE, INSERM : Des archives ouvertes ? Présentation HAL et MédiHAL.

12h15-12h30 – Discussion libre

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